Catégorie : Histoire du droit

La fiducie (fiducia en latin) est un contrat réel de bonne foi issu du droit romain des obligations. Dans la fiducie, la remise de la chose offerte en garantie au créancier fiduciaire par le débiteur entraîne un transfert de propriété qui peut parfois faire appel à des opérations juridiques annexes. Le créancier fiduciaire devient propriétaire…

Cliquer ici pour revenir au sommaire de ce cours complet d’histoire du droit des biens (L2). On a constaté que la possession et la propriété s’excluent l’une l’autre, parce qu’elles relèvent de 2 régimes procéduraux tout à fait différents. On a aussi constaté que la possession comme système procédural est destinée à répondre à des…

Cliquer ici pour revenir au sommaire de ce cours complet d’histoire du droit des biens (L2). Ulpien, dans son commentaire sur l’édit du préteur (repris au Digeste), écrit “qu’il n’y a rien de commun entre la propriété et la possession” (nihil habet commune proprietas cum possessione).Ce n’est pas une affirmation de principe qui relèverait du…

Cliquer ici pour revenir au sommaire de ce cours complet d’histoire du droit des biens (L2). “Ex jure quiritium, meum esse aio”. 💡 Les quirites sont les premiers romains. La propriété est un droit réel : c’est même le droit réel par excellence, puisque c’est de ce droit réel que découlent tous les autres droits…

Cliquer ici pour revenir au sommaire de ce cours complet d’histoire du droit des biens (L2). 🔖 Ce cours est inspiré du livre Histoire du droit civil d’André Castaldo. Nous allons ici porter le regard sur la distinction entre propriété et possession en droit romain. La distinction entre propriété et possession n’a de sens que…

Ce cours complet d’histoire du droit des biens, principalement centré sur le droit des biens romain, a été construit sur la base d’un séminaire mené par le professeur Nicolas Warembourg à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en 2023.