Chapitre 1 : Après Rome

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Le terme « empire » a 2 sens :

  1. Aire de domination
    Le centre + les zones dominées par le centre
    Exemple : l’empire américain
  2. Organisation politique à la tête de laquelle il y a un empereur (forme particulière de monarchie)

Ces 2 sens peuvent se superposer, mais pas nécessairement.
Exemple : les États-Unis ne sont pas dirigés par un empereur.

On parle à Rome d’un empire au sens géopolitique (définition n°1) avant même qu’il n’y ait un empereur.

Rome prend une forme monarchique à partir de 27 avant J-C.
L’Empire romain disparaît en Occident le 4 septembre 476, mais le sentiment d’appartenance à un même groupe se maintient bien après 476.

Section 1 : L’héritage romain

Rome a légué un modèle. Jusqu’au 16ème siècle, on est resté dans la perspective romaine.

À son apogée territoriale au début du 2ème siècle, Rome compte 50 millions d’habitants (20% de l’humanité).
L’empire s’étend de l’Écosse au Tigre (Irak), du Rhin au Sahara.

Il ne faut pas idéaliser la paix romaine : conflits, assassinats, esclavage…

I – Le modèle romain

A – Les nouveaux équilibres après la crise du 3ème siècle

À partir de 235 : crise du 3ème siècle. Guerre civile dans l’empire. Pénétration de barbares de l’extérieur.

Émergence de la notion de barbare.
polis : cité en grec ; le barbare n’est pas membre de la polis.

Ces barbares (viennent du nord, de l’est, de l’Asie) vont s’installer dans l’empire, zone attractive. Ils occupent souvent des postes dans l’armée.
L’empire se protège derrière le limes (frontière fortifiée de l’empire).

Après plusieurs décennies, la crise entraîne de profondes transformations.
Différents peuples barbares s’implantent massivement dans l’empire sous le statut de peuples fédérés.
Les romains fixent des peuples barbares près des frontières pour servir de tampons face aux barbares restés à l’extérieur.

En même temps que l’empire se barbarise, les barbares se romanisent.

Un autre effet de la crise : partage de l’empire.
Dans un 1er temps, le pouvoir est réparé sur 4 empereurs, mais ça ne stabilise pas la situation.
Finalement, l’empire se divise en 2 : Empire romain d’Occident (capitale : Rome) et l’Empire romain d’Orient (Constantinople, fondée en 330 ; actuelle Istanbul).

476 : fin de l’Empire romain d’Occident.

Il y a également un élément religieux.
La religion chrétienne apparaît dans l’empire romain au 1er siècle. Les romains n’y prêtent pas trop attention. Il y a rarement des persécutions contre les chrétiens (ex : Néron).
Opposition entre les romains, pour qui l’empereur est un dieu, et les chrétiens, qui affirment qu’il n’y a qu’un seul Dieu.

La chrétienté s’étend ensuite. Pendant la crise du 3ème siècle, l’Empire est remis en cause : les dieux ne nous protègent plus.
→ fortes persécutions contre les chrétiens

Les persécutions renforcent les chrétiens et au début du 4ème siècle la religion chrétienne sort renforcée de la crise.
Édit de tolérance de 313 : l’empereur Constantin et son collègue reconnaissent la religion chrétienne. Constantin se convertit.
Édit de Thessalonique (24 novembre 380) : l’Empire devient officiellement chrétien.

Césaropapisme : l’empereur veut prendre le contrôle de la religion.

B – La romanité tardive

Jusqu’à la crise du 3ème siècle : principat
→ l’empereur se présente comme un citoyen (le 1er)
→ la façade républicaine est maintenue

Après la crise : domina
→ l’empereur se présente comme un maître
→ la façade autocratique du régime s’affiche
→ le pouvoir est + militarisé

La distinction entre la fonction et la personne de l’empereur est de plus en plus nette.
→ le pouvoir vient de Dieu
→ il est confié par Dieu à l’empereur
—> rapproche du modèle de l’État
⚠️ mais ce n’est pas tout à fait un État moderne

On a véritablement une administration, avec un maillage territorial, des circonscriptions locales (comtés) qui reprennent des cadres déjà existants. Il y a parfois des regroupements de comtés avec à leur tête des ducs (duces, chefs de guerre).
→ toute une pyramide administrative

L’Église structure son administration à partir des cadres existants. À la circonscription administrative s’ajoute une circonscription religieuse : le diocèse.
Des voies de communications sont organisées en fonction des besoins.

La fiscalité devient de plus en plus lourde, et il y a une crise démographique. L’administration devient donc de plus en plus oppressive et de moins en moins inefficace.
→ pesanteur administrative à la fin de l’empire
→ prétention à tout contrôler
Exemple : le prix du pain (nourriture de base) augmente suite aux réquisitions de l’armée → l’administration fixe un plafond → les boulangers se ruinent → les fils des boulangers sont obligés d’être boulangers → les boulangers s’en vont et deviennent des brigands aux 4ème et 5ème siècles.

La structure fonctionne de moins en moins bien.
Les puissants locaux deviennent les responsables de la protection face aux barbares et à l’administration.

C – Les codifications, legs juridique de l’empire romain

Les codes sont le produit d’une évolution technologique majeure de l’écriture (avant, on avait des volumes). Ils facilitent la connaissance et le rapport à l’écrit.
On peut feuilleter → le rapport à la connaissance change profondément.

Au début du 3ème siècle, alors que l’empereur fait la loi :
→ idée qu’il faut rendre les textes plus accessibles
→ en rassemblant en 1 seul code tous les textes de lois

Ce sont d’abord des initiatives privées puis des codifications officielles
→ l’empereur prend le contrôle de la loi
→ objectif : rassembler l’ensemble du droit en 1 seul code
→ travail de sélection et d’harmonisation

Code théodosien : promulgué en 438 sous l’égide de l’empereur Théodose II. C’est le 1er code.
Il reprend plusieurs milliers de constitutions impériales (lois de l’empereur) depuis le début du 4ème siècle.
Il est organisé en 16 livres thématiques, avec les textes par ordre chronologique.


L’empereur Justinien est l’empereur de l’Empire romain d’Orient de 527 à 565. Il a pour ambition de restaurer l’empire romain dans son intégralité : l’Orient part à la conquête de l’Occident. Il mène des conquêtes militaires jusqu’en Italie, Afrique du Nord et Espagne.

Dans le domaine juridique, il mène la mise en œuvre rapide d’un travail de plus grande ampleur de compilation des textes existants.
Objectif : rassembler les lois + les textes de doctrines en un corpus / une synthèse de tout le droit romain (« corpus de Justinien »).

À partir de 528, des groupes de travail préparent des éléments du corpus, qui est promulgué en 533-534.
Avant, c’était des constitutions (= lois de l’empereur) qui expliquaient comment les lois étaient constituées.

Tribonien : professeur de droit et haut fonctionnaire ; il préside cette entreprise de restauration du droit romain, sur le modèle du Code théodosien.
Objectif : restauration du droit romain dans sa grandeur passée.

Le Code de Justinien est plus ambitieux que son prédécesseur car il remonte plus haut dans le temps (jusqu’au 2ème siècle avant J-C).
Il est aussi plus ambitieux par son plan, avec 2 niveaux de subdivisions (divisé en 12 livres et chacun des livres est divisé en titres) → plan détaillé

digeste : ce qui a bien été assimilé. Aussi appelé pandecte.
Promulgué le 5 décembre 533, il rassemble plus de 9 000 citations de jurisprudence.
La figure du « jurisconsulte » (celui qui est savant en droit, le « juriste » actuel) émerge.
→ vendaient des avis, des consultations
→ construisaient des textes pédagogiques

Ouvrages de doctrine (réflexions sur le droit) : évalués par Justinien à 3 millions de lignes.
Tribonien en sélectionne 150 000.
→ 95% de la réflexion sur la droit qui existait au 6ème siècle a disparu.

En cas de divergence, les solutions alternatives sont écartées.
Le digeste ne contient pas d’œuvres complètes, mais que des citations : 9 000 fragments tirés de 38 auteurs ayant produit 1 600 œuvres.

Le digeste prend une valeur législative au moment de sa promulgation.
→ La réflexion des juristes est devenue la loi.

Au 19ème siècle, on cherche les interpolations (passages réécrits par Tribonien).


institute : manuel d’introduction au droit.
→ Justinien reprend les institute de Gaius et le fait réécrire par Tribonien
→ une sorte d’introduction à la compilation
→ droit privé uniquement

C’est intéressant car les romains sont concrets et pratiques ; la théorie du droit ne les intéresse pas, ils veulent juste gagner des procès. Les institute sont donc le seul endroit où il y a une réflexion globale sur le droit.

Les institute sont construits sur le plan personne / chose / action. Le Code civil de Napoléon (1804) s’appuie sur ce plan (→ montre l’influence du droit romain).

Les 3 premiers blocs sont en latin, et le 4ème en grec : les novelles. Ce sont des textes promulgués après la compilation de Justinien (après 534, jusqu’en 565). Elles contiennent 154 constitutions impériales (= lois de Justinien).

💡
Les 4 composantes du Corpus juris civilis de l’empereur byzantin Justinien sont donc :
1- le Code de Justinien
2- le Digeste
3- les Institutes
4- les Novelles

II – L’empire romain a-t-il été assassiné ?

A – Où sont les barbares ?

On assiste au 5ème siècle à une réplique de la crise du 3ème siècle. Les Huns, avant d’être vaincus en 451, apparaissent dans la documentation vers 375.
Effet domino : certains peuples migrent, ce qui va en pousser d’autres puis d’autres, jusqu’à faire pression sur le limes (la frontière fortifiée).
→ Vaste processus de migration, déferlassions de peuples scandinaves, germaniques, celtes…

Différence avec le 3ème siècle : l’empire ne rétablit pas la situation. L’empire d’Occident est submergé tandis que l’empire d’Orient y survit et subsiste jusqu’en 1453 (prise de Constantinople par les turcs).

378 : bataille d’Andrinople. St Ambroise voit ça comme un signe de la « fin des temps ».

506 : vague de froid. Le limes est percé et les peuples barbares traversent l’empire romain. Certains s’appellent les « vandales ».

Évènement symbolique : prise de Rome en 410. Les chrétiens y voient le signe de la fin du monde, tandis que les opposants aux chrétiens y voient le signe que le christianisme est mauvais.

4 septembre 476 : le dernier empereur d’Occident, Romulus Augustule, est déposé. Les insignes impériaux sont renvoyés à Constantinople.
→ Cet évènement paraît tout à fait insignifiant : on ne sait pas que c’est le dernier.
→ L’empire romain est techniquement réuni.

Faire de 476 une rupture est bénéfique pour ceux qui se réclament héritiers de Rome :
→ l’empire d’Orient
→ les barbares qui se sont installés en Occident

La Renaissance est appelée ainsi parce qu’elle marque la renaissance de la romanité. La période du 5ème au 15ème siècle est donc considérée comme une période intermédiaire.

B – Âges obscurs ou éternité de Rome ?

Ce qui disparaît en 476, c’est la fonction d’empereur, qui était inutile depuis longtemps. On ne peut donc pas dire que l’empire disparaît parce que l’empereur disparaît.

Le secret de la longévité de Rome, c’est son modèle intégrateur (par opposition aux grecs par exemple). Non seulement on peut devenir romain, mais le monde entier a vocation à devenir romain.
Ce qui sauve la romanité en 451, ce sont des barbares romanisés.

Les cadres subsistent quelques siècles après la disparition de l’empereur. L’Église perpétue les cadres institutionnels romains.

En 1653, on découvre à Tournai (Belgique) la tombe de Childéric, père de Clovis mort vers 481. Il est enterré avec ses chevaux et ses armes, les cheveux longs, et on retrouve une fibule (agrafe) : il portait un manteau et un anneau pour sceller des documents avec écrit « rex » (roi).
→ C’était un général romain
→ Il commande aux guerriers francs et aux gallo-romains

À sa mort, St Rémy (évêque de Reims) écrit une lettre de félicitations à Clovis et lui reconnaît le gouvernement de la 2nde province de Belgique.
💡 En 481, alors qu’il n’y a plus d’Empire d’Occident.

Clovis unifie la Gaule en 1 seul royaume et il est acclamé. Il se rend à Tours et est acclamé par le clergé de Tours avec les titres de consul et d’Auguste.
→ les dépositaires de la romanité, les ecclésiastiques, lui reconnaissent des titres romains
⇒ glissement plutôt que rupture

Section 2 : Le substrat de la royauté franque

I – La nouvelle monarchie

Les peuples barbares ne maîtrisent pas l’écrit et saisissent mal les concepts abstraits (par exemple, la fonction séparée de la personne), mais ils ont aussi des sociétés hiérarchisées.
Chez les francs, le pouvoir se transmet au sein de lignées aristocratiques, avec une ascendance sacrée/divine. C’est le cas de la famille de Clovis : selon la légende franque, Clovis descend d’un dieu marin.

Pour que les membres de cette aristocratie accèdent au pouvoir, il faut que les hommes libres l’acceptent (guerriers francs).
→ liens de fidélité d’homme à homme

Le patron protège les plus faibles qui le servent en échange (les dangers sont nombreux donc en cherche des protecteurs locaux).
Ces relations se multiplient à mesure que l’administration devient moins efficace.

Chez les barbares, les femmes jouent un rôle politique important.
≠ sociétés méditerranéennes : les femmes ont un rôle domestique

Les ariens suivent le christianisme mais s’opposent à l’empire romain. L’arianisme est adopté par une grande partie des barbares.
Mais les francs ne se sont pas convertis à l’arianisme ; ils restent païens. Le grand succès de Clovis repose sur une alliance avec le clergé.

Clovis se convertit au christianisme (après bataille de Tolbiac et mariage avec princesse burgonde Clotilde) et se fait baptiser avec 3 000 de ses guerriers à Reims la nuit de Noël 496.
→ entrée dans une nouvelle ère
→ on refonde un pouvoir chrétien sur le modèle de celui de Constantin

Clovis entend contrôler l’Église. Il organise une série de conciles. L’Église devient un relais, une administration importante pour le pouvoir royal.

On parle de « roi des Francs » et de « roi des gaulois ».
→ le roi commande à des personnes plus qu’il ne contrôle un territoire
→ mais le royaume est pensé comme une unité

Les 3 fils de Clovis se répartissent le royaume, il n’y a donc plus d’unité du royaume. Il y a plusieurs rois avec des sphères d’influence.
→ dynastie mérovingienne

L’administration romaine tend à se simplifier. L’aristocratie d’origine gallo-romaine et le clergé conservent la langue et les cadres romains. Les mérovingiens s’appuient sur ces cadres et se présentent dans une continuité.

Grégoire de Tours explique que le comte exerce la puissance (potestas) et que le roi exerce l’autorité (autoritas) ; c’est un vieux concept romain.
Le comte réunit les hommes libres et rend la justice dans le malberg (tribunal du comte ; l’assemblée des Francs pour rendre la justice ; latinisé en mallum). Les comtes sont autonomes et servent leurs intérêts personnels et non ceux du roi.
→ Les vieilles traditions germaniques demeurent.

Le service de la personne du roi (personne physique) et du roi (fonction) se confondent.
→ incarnation personnelle du pouvoir en la personne de celui qui l’exerce

II – Continuité législative et identités juridiques

Le droit romain qui nous a été transmis est savant, complexe et éloigné des pratiques juridiques courantes ; il ne correspond donc plus aux besoins de l’époque mérovingienne.
Ce droit romain demeure mais sous une forme de plus en plus simplifiée.

Bréviaire d’Alaric (roi wisigoth) : résumé du code théodosien (donc un abrégé d’un abrégé).
Alaric fait promulguer cet abrégé en 506 pour concilier ses sujets gallo-romains et la hiérarchie de l’Église (+ concile d’Agde pour restructurer les églises).
En 507, Clovis sort vainqueur de sa bataille avec Alaric mais il conserve l’œuvre, qui devient le principal moyen d’accès au droit romain en Occident jusqu’à la découverte du code de Justinien.
→ le roi apparaît comme soumis au droit romain

On trouve d’autres adaptations du droit romain à la même époque :
– chez les wisigoths circule vers 460 l’édit de Théodoric ;
– chez les burgondes, on retrouve une compilation privée du droit romain appelé « la loi romaine des burgondes » ou « papien ».
→ témoigne de la diffusion du droit romain
→ le droit romain se transmet sous une forme simplifiée


Les peuples barbares avaient également leur propre droit auquel ils n’ont pas renoncé et qui a été éventuellement mis à l’écrit en latin par des intellectuels romains, sous une forme plus ou moins romanisée.

Le code d’Euric (~ 476) est un texte très romanisé qui garde une forme influence en Espagne jusqu’à la conquête arabe.
Chez les burgondes, la loi gombette du roi Gomdebeaud rend aussi compte du droit barbare.

Les francs saliens (groupe de Clovis) ont aussi leurs lois barbares : la loi salique.
La loi salique semble être le moins romanisé de tous les textes de droits barbares.
Rédigée en latin mais certains passages sont en francique (langue des francs).
Elle sera modifiée à plusieurs reprises jusqu’à Charlemagne.
Avec un noyau qui vient du romain, ce n’est pas tellement un droit barbare, mais plus un droit pour les barbares.

Les francs ripuaires mettent aussi par écrit leurs lois → loi ripuaire (603).

Quand l’Empire carolingien (Pépin le Bref puis Charlemagne) conquiert la Germanie, il impose son droit aux peuples soumis.


Principe de personnalité des lois : on applique à chacun un droit spécifique.
Exemple : on applique le droit burgonde aux burgondes.

Inconvénient : il faut que le juge connaisse tous les droits applicables. Cela suppose aussi que l’identité ethnique des justiciables demeure certaine, ce qui est improbable, puisque l’Église s’est attachée à mélanger les populations.
La personnalité des lois suppose une confiance suffisante dans l’identité des peuples, ce qui n’est plus tellement reçu par la science actuelle.

Les lois barbares supposent un consensus des populations concernées et prennent une dimension territoriale plus marquée.
Ethnogenèse : reformule les mythes fondateurs pour donner de la cohésion au groupe en lui construisant une origine.
→ les francs se retrouvent dotés d’une ascendance troyenne
Ce projet de trouver dans l’origine une identité ne repose pas sur une réalité historique mais produit des effets réels : forge l’identité du peuple. « Mentir vrai ».

Le terme de franc perd toute connotation ethnique dès le 7ème siècle.
Avec les conquêtes carolingiennes et le soucis d’une cohésion judiciaire, la question de la personnalité des lois se pose à nouveau.

Un grand formalisme domine. On développe la procédure de l’ordalie : en appeler à Dieu. Lors de conflits entre 2 personnes, la preuve est établie par serments. Lorsqu’il y a des serments contradictoires, on départage en en appelant aux dieux (puis à Dieu, après la christianisation).
Idée : celui qui a prêté un faux serment va être désavoué par Dieu.

  • Ordalie bilatérale : les 2 subissent une épreuve ; celui que Dieu protège va gagner. Subsiste jusqu’au 13ème siècle, et socialement jusqu’au 19ème siècle.
    Exemple : ordalie de la croix (ligotées à un poteau, doit tenir le plus longtemps les bras levés à l’horizontale).
  • Ordalie unilatérale : ne porte que sur 1 personne.
    Exemple : donner un objet brûlant à la personne ; si ça s’infecte, le serment était faux.

Importance de la psychologie + grande part de subjectivité de la part des juges.
En cas d’erreur judiciaire, on ne peut pas faire appel ; il faut attaquer le juge.

L’Église est hostile aux ordalies car elle se méfie de la dimension magique et elle est hostile à l’idée que l’homme exerce une contrainte sur Dieu.


Les lois barbares organisent, en cas de dommages, des compensations tarifées, pour éviter la vengeance.
wergeld : le prix de l’homme.

L’assassinat est donc traité de la même façon que l’homicide involontaire.
Le tarif varie en fonction du dommage mais aussi en fonction de la victime. Objectif : racheter la vengeance.
Le procès n’est qu’un moyen de pression dans la négociation. Les juges sont plus des arbitres que des personnes chargées d’appliquer la loi.

III – Changements d’échelle et changement de dynastie

Sous les mérovingiens, le maire du palais devient une figure importante. Il permet au roi mérovingien d’administrer une région où il n’est pas. Avec le temps, il tend à se substituer au roi lui-même.

Le roi mérovingien est généralement (très) jeune et s’adonne à beaucoup d’excès. Le meurtre en famille est également une pratique courante.
Quand Dagobert 1er meurt à l’âge avancé de 36 ans, il bat un record de longévité.
→ permet aux maires du palais d’exercer la réalité du pouvoir

La fonction de maire du palais en Austrasie se fixe dans une famille à partir de 613 : les Pippinides.
Cette famille se perpétue et, à partir de 690, ils portent le titre de « prince ».
Charles Martel est le fils de Pépin de Herstal et devient maire du palais à son tour. À ce moment-là, la pression arabo-musulmane se fait sentir autour de la Méditerranée (en Espagne notamment). Au 7ème siècle, la religion musulmane se propage.

Dès 722, le pape fait appel à Charles Martel puisque l’empereur d’Orient est impuissant.
Charles Martel prend la défense de la chrétienté d’Occident avec une armée qui se professionnalise et en bénéficiant d’un déstockage des biens d’Église.

Le roi mérovingien est relayé à l’arrière-plan. En 732-733, un raid de pillage à Tours est arrêté vers Poitiers, ce qui arrête la progression musulmane.
→ Retentissement important dans le monde franc
→ La dynastie mérovingienne est marginalisée
→ Les Pippinides sont acclamés en sauveurs de la chrétienté

C’est dans une chronique espagnole par des wisigoths conquis que l’on retrouve la 1ère occurrence du terme « européen », même si le terme reste peu employé jusqu’à la fin du Moyen-Âge et le schisme protestant.

Plus tard, les rois mérovingiens seront présentés comme « fainéants ».

Pépin le Bref, fils de Charles Martel, dépose le dernier roi mérovingien et le fait enfermer dans un monastère.
Les carolingiens, descendants de Charles Martel et de Pépin le Bref, ont beaucoup de prestige mais doivent trouver une légitimité.

Ils mobilisent une légitimité religieuse : les Pippinides font alliance avec l’Église.
Pépin le Bref demande en 751 au pape Zachary qui doit être roi ; il répond « celui qui exerce le pouvoir ».
Il y a donc un aspect sacré (conformément à la Bible) : le roi est désigné par Dieu lors du rituel du sacre.
(Comme ce qui existait dans l’Espagne wisigothique.)

En 751, Pépin le Bref est sacré par des évêques avec l’accord du Pape.
En 754, il est sacré à nouveau par le Pape, avec son épouse et son fils. 

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